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Conseil Municipal 12 décembre 2016

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Première partie

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Agglomération Seine-Eure

Dossiers complémentaires

Les différents rapports concernant les délibérations liées à l'Agglomération Seine-Eure sont consultables en ligne ou à la Direction Générale des Services de la Ville de Louviers.

 

  • 0. Appel (00:04:46)
  • 00. Accueil de François-Xavier Priollaud (00:02:17)
  • 1. Amicale du personnel – Convention de partenariat (00:38:35)
  • 2. Association Jeunesse et Vie – Convention pour l’ouverture du restaurant social et solidaire de la Résidence sociale l’Etape au personnel communal de Louviers - Renouvellement (00:47:27)
  • 3. Académie des talents – Projet Imagine/Le Souffle du Nord – Convention de mécénat (00:48:09)
  • 4. Désignation d’un représentant du conseil municipal au Collège Ferdinand Buisson – Modification (00:55:53)
  • 5. SILOGE - Garantie partielle d’emprunts – Exonération de la taxe d’aménagement - Projet de 9 logements collectifs locatifs – 74 rue Saint-Hildevert (00:56:54)
  • 6. Sécomile – Garantie modificative d’un emprunt PLS contracté par la Sécomile pour une opération de construction de 11 logements collectifs – 9 rue Maison Rouge (00:58:56)
  • 7. Sécomile – Désignation d’un administrateur au conseil d’administration de la Sécomile et représentant de la ville de Louviers aux assemblées générales de la Sécomile (ordinaire et extraordinaire) (00:59:49)
  • 8. Sécomile – Partenariat avec Habitat Coopératif de Normandie (HCN) et entrée au capital (01:00:57)
  • 9. CASE – Modification des statuts de l’Agglomération Seine- Eure - Autorisation (01:02:10)
  • 10. CASE – Rapport d’activité 2015 (01:05:47)
  • 11. CASE – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2015 (01:22:39)
  • 12. CASE – Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets – Exercice 2015 (01:25:17)
  • 13. CASE – Rapport annuel sur les transports publics – Exercice 2015 (01:26:00)
  • 14. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Haute-Normandie pour les exercices 2011 et suivants (01:35:37)
  • 15. Débat d’Orientation Budgétaire (01:57:51)
  • 16. Autorisation d’engager et de mandater certaines dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017 – Section investissement (02:34:34)
  • 17. Convention de refacturation entre les services de la ville de Louviers et le CCAS de Louviers – Signature d’un avenant (02:37:46)
  • 17. 4 rue du Commandant l’Herminier – Acquisition de la Propriété cadastrée AS 452 appartenant à l’UNEDIC – Demande d’intervention de l’Etablissement Public Foncier de Normandie (02:37:46)
  • 18. Vidéo-protection – Extension de la vidéo-protection sur le quartier Maupassant – Demande de subvention du Fonds interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) (02:55:08)
  • 19. Commande publique – Marchés publics – Services techniques – Travaux de construction d’une halle couverte non close Place de la Halle aux Drapiers – Lot n° 5 – Attribution – Autorisation (03:09:42)
  • 20. Commande publique – Marchés publics – Direction des Services Techniques – Entretien des espaces verts et des terrains de sports et les travaux de fauchage sur la commune de Louviers 2017-2020 – Appel d’offres ouvert (03:11:15)
  • 21. Le Logement familial de l’Eure – Construction de 46 logements collectifs répartis en deux bâtiments – Contribution pour extension du réseau électrique public (03:19:38)
  • 22. Prairie des fougères – Lotissement – Approbation de la convention tripartite d’occupation en surplomb de la rue Berselon par les marquises en béton – Ville – CASE - Logiseine (03:20:46)
  • 23. Rue du point du jour – Création de servitudes au profit d’ENEDIS sur le terrain communal cadastré ZB 68 – Renouvellement d’un réseau électrique basse tension (03:23:52)
  • 24. Rue de l’Abbé Caresme – Cession d’une propriété communale cadastrée AT 710p à Mme Carpentier (03:24:00)
  • 25. Voirie communale – Aménagement de la rue des Oiseaux – Convention financière avec la Communauté d’Agglomération Seine-Eure (03:24:34)
  • 26. Enquête publique – SCA TISSUE France Hondouville – Extension et actualisation des périmètres d’épandage (03:27:35)
  • 27. Association Jeunes écoliers du monde – Mise à disposition de local – Renouvellement (03:30:27)
  • 28. Association la Semaine des 4 jeudis – Subvention de fonctionnement et mise à disposition de personnel – Janvier à juillet 2016 (03:35:27)
  • 29. Centre Social Pastel/Centre Social la Chaloupe – Convention temps libre familial – Caisse d’allocations familiales (03:36:52)
  • 30. Association Boule de Neige – Festival des faits d’hiver 2017 – Subvention (03:38:05)
  • 31. Modification de l’appellation de l’EPCC Evreux-Louviers-Eure par le Tangram (03:39:00)
  • 32. EPCC Evreux-Louviers le Tangram : gratuité des spectacles saison 2016/2017 pour les élèves des écoles primaires de Louviers – Prise en charge pour les élèves des collèges et lycées (03:39:49)
  • 33. Kolysé - Convention de mise à disposition d'équipement avec l'Association Haltérophilie Club de Louviers (03:40:30)
  • 34. Kolysé - Convention de mise à disposition d'équipement avec l'Association Bowling Club de Louviers (03:42:08)
  • 35. Bilan social : Synthèse (03:42:34)
  • 36. Personnel communal –Dérogation à l’article 2000-815 relatif au temps de travail (ARTT) (03:48:05)
  • 37. Personnel communal – ARTT – Service intérieur (protocole/festivités) – Annualisation du temps de travail (03:50:07)
  • 38. personnel communal – Remboursement visite médicale pour le permis poids lourds (03:57:25)
  • 39. Personnel communal – Création d’une activité accessoire (03:58:08)
  • 40. Personnel communal – Approbation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire (03:58:50)
  • 41. Demande de reconnaissance légale d’une congrégation : "La Communauté Chrétienne des Béthélites" (04:00:17)